👉 Avertissements : vous ne lisez peut-être pas souvent les petits caractères, mais ils ont une fonction essentielle. Des avertissements bien rédigés limitent la responsabilité juridique, clarifient les limites du service et évitent les interprétations erronées.

Dans le domaine du coaching, une clause de non-responsabilité claire vous protège, vous et vos clients, en définissant dès le départ des attentes précises.

Ce guide présente les éléments essentiels d’une clause de responsabilité de coaching, accompagnés de conseils d’experts et d’un modèle personnalisable pour vous aider à rédiger le vôtre.

Qu’est-ce qu’une clause de non-responsabilité en coaching ?

Une clause de non-responsabilité en coaching définit les limites et les restrictions de vos services. Elle précise ce que les clients peuvent et ne peuvent pas attendre, et distingue votre coaching de la thérapie, du conseil juridique ou d’autres services professionnels.

Au-delà de la protection de votre entreprise, une clause de non-responsabilité claire renforce la confiance des clients en favorisant la transparence et la compréhension mutuelle.

L’International Coaching Federation (ICF) désigne ce type de clause de non-responsabilité sous le nom de « contrat de coaching ». Elle définit un contrat de coaching comme un document officiel entre un coach professionnel et son client qui décrit les termes, les attentes et les conditions de leur relation de coaching. Il comprend généralement les objectifs du coaching, la durée et la fréquence des séances, les politiques de confidentialité, les conditions de paiement, les politiques d’annulation et les responsabilités du coach et du client.

Pourquoi une clause de non-responsabilité en matière de coaching est-elle fondamentale ?

La mise en place d’une clause de non-responsabilité en matière de coaching offre plusieurs avantages essentiels :

• Protection professionnelle : elle réduit les risques juridiques en clarifiant la portée de vos services.
• Clarté de la relation : elle définit clairement la dynamique coach-client, évitant ainsi les malentendus sur les rôles et les responsabilités de chacun.
• Clients informés : elle permet aux clients de s’engager avec plus de confiance et d’efficacité.
• Crédibilité commerciale : démontre votre professionnalisme et renforce la confiance des clients.
• Conformité éthique : vous permet de rester en conformité avec les normes et les meilleures pratiques du secteur.

Conseil de l’expert juridique Nitzan Solomon chez WiseStamp : « Lorsque vous rédigez une clause de non-responsabilité, veillez à demander l’avis de professionnels du droit afin de vous assurer qu’elle est conforme aux lois, réglementations et exigences spécifiques du secteur. » En étant proactif en matière de clarté juridique, vous protégez votre activité tout en offrant une meilleure expérience client.

Que faut-il inclure dans une clause de non-responsabilité relative au coaching ?

Chaque aspect de votre clause de non-responsabilité relative au coaching doit clarifier vos services et protéger votre activité de coaching.

Voici sept éléments à prendre en considération :

1. Clause de non-responsabilité professionnelle

🔹Objectif : préciser la nature de vos services de coaching et les distinguer d’autres services professionnels.

🔸Importance : empêche les clients de confondre le coaching avec des conseils médicaux, juridiques ou autres conseils professionnels. Le fait d’avoir une clause de non-responsabilité spécifique mentionnant les « conseils juridiques » peut être utile dans les juridictions où la spécificité réduit la responsabilité. Elle souligne également que les questions juridiques sont particulièrement sensibles et ne relèvent pas du domaine du coaching, ce que les tribunaux (et les clients) prennent très au sérieux.

🔺À inclure :

• Le type spécifique de coaching que vous proposez.
• Une déclaration indiquant que vos services n’établissent aucune forme de relation professionnelle au-delà du coaching.
• Une description de ce que votre coaching offre et n’offre pas.

🔅 Exemple : « Les services de coaching fournis sont uniquement destinés à des fins éducatives et de développement personnel. Ils ne constituent en aucun cas des conseils juridiques, financiers, thérapeutiques ou autres conseils professionnels. Les clients sont encouragés à faire appel à des professionnels qualifiés pour les questions qui nécessitent une expertise agréée. »

2. Clause de non-responsabilité relative à la relation coach-client

🔹Objectif : définir les limites de la relation de coaching.

🔸Importance : préciser que le coaching est distinct de la thérapie, du conseil juridique ou d’autres services professionnels.

🔺À inclure :

• Une clarification indiquant que la relation de coaching n’équivaut pas à une relation thérapeute-client, avocat-client ou à une relation professionnelle similaire.
• Une délimitation des frontières spécifiques entre le coaching et d’autres services professionnels connexes.

🔅 Exemple : « Bien que je sois un coach certifié, je n’agis pas en tant que thérapeute, conseiller ou conseiller juridique agréé. Nos séances de coaching ne remplacent pas les soins de santé mentale professionnels, les conseils juridiques ou d’autres services professionnels. »

3. Clause de non-responsabilité relative aux services de coaching

🔹Objectif : indiquer que les services de coaching et leurs résultats peuvent varier.

🔸Importance : gérer les attentes des clients concernant le processus de coaching et ses résultats.

🔺À inclure :

• Une déclaration indiquant que les services de coaching peuvent différer des descriptions.
• Une reconnaissance du fait que les méthodes, outils, techniques et approches de coaching peuvent varier.

🔅 Exemple : « Les descriptions des services de coaching et des résultats potentiels visent à transmettre la nature générale des services. Les méthodes et résultats réels peuvent varier en fonction des besoins et de la situation de chaque client. »

4. Clause de non-responsabilité relative à l’acceptation des risques

🔹Objectif : informer les clients qu’ils assument la responsabilité des décisions et des actions qu’ils prennent sur la base des discussions de coaching.

🔸Importance : protège contre la responsabilité découlant des actions des clients à la suite des séances de coaching.

🔺À inclure :

• Une déclaration indiquant que les clients assument volontairement les risques associés au processus de coaching.
• Une reconnaissance du fait que les clients sont entièrement responsables de leurs décisions et actions.

🔅 Exemple : « Les clients assument volontairement l’entière responsabilité de toute décision et action découlant du processus de coaching et reconnaissent que ces décisions et actions sont les leurs. »

5. Clause de non-responsabilité concernant les résultats et les conséquences

🔹Objectif : préciser que des résultats spécifiques ne sont pas garantis.

🔸Importance : permet de gérer les attentes et de réduire les risques d’insatisfaction ou de poursuites judiciaires.

🔺À inclure :

• Une déclaration indiquant qu’aucun résultat spécifique n’est garanti.
• Une explication précisant que les résultats du coaching dépendent des efforts du client, des circonstances et de facteurs externes.
• Une reconnaissance du fait que les clients sont responsables de la mise en œuvre des conseils fournis.

🔅 Exemple : « Bien que le coaching vise à faciliter le développement personnel et professionnel, aucun résultat spécifique n’est garanti. Les résultats dépendent des efforts individuels, de l’engagement et de circonstances externes indépendantes de la volonté du coach. »

6. Clause de non-responsabilité relative à la propriété intellectuelle

🔹Objectif : protéger le contenu exclusif du coach, y compris les exercices, les cadres, les méthodologies et les supports, contre toute copie, partage ou utilisation à des fins commerciales sans autorisation.

🔸Importance : garantit que les clients comprennent que les supports sont destinés à un usage personnel uniquement et renforce la valeur du contenu et des méthodes originales.

🔺À inclure :

• Une déclaration indiquant que tous les supports, cadres et exercices de coaching sont la propriété intellectuelle du coach ou de son entreprise.
• Une clause interdisant la reproduction, la distribution ou l’utilisation commerciale de votre propriété sans autorisation.
• Une clarification indiquant que l’accès aux supports ne confère aucun droit de propriété ou de licence.

🔅 Exemple : « Tous les supports de coaching, y compris, mais sans s’y limiter, les exercices, les outils et les méthodes fournis pendant les séances de coaching, sont la propriété intellectuelle de [nom de votre entreprise de coaching]. Ces supports sont destinés à un usage personnel uniquement et ne peuvent être reproduits, partagés ou utilisés à des fins commerciales sans autorisation écrite explicite. Toute reproduction ou distribution non autorisée est strictement interdite. »

7. Confidentialité, sécurité et clause de non-responsabilité relative à la vie privée

🔹Objectif : assurer la transparence envers le client concernant ses données personnelles et le contenu de sa séance, afin de garantir la clarté, la sécurité et la confiance.

🔸Importance : permet aux clients de comprendre comment leur contenu et leurs données sont stockés, clarifie pour le coach et le client les informations qui sont communiquées en dehors de la relation de coaching et garantit que le coach respecte le code de déontologie de l’ICF.

🔺À inclure :

• Un accord clair sur les informations échangées et la manière dont elles sont échangées entre toutes les parties concernées pendant toutes les missions de coaching.
• Un accord clair avec le(s) client(s), le(s) sponsor(s) et les autres parties concernées sur les informations confidentielles qui peuvent devoir être divulguées aux autorités compétentes, par exemple en cas d’activité illégale, d’obligation légale, d’ordonnance judiciaire ou d’assignation à comparaître valide, ou de risque imminent/probable de danger pour soi-même ou pour autrui.
• Divulgation du stockage et de la destruction de tout enregistrement, y compris les fichiers électroniques et les communications, des coordonnées du client (adresses électroniques, numéros de téléphone, etc.) et du contenu des séances de coaching.

🔅 Exemple : « La confiance est au cœur de toute relation de coaching. En tant que coach, je m’engage à protéger vos informations personnelles et le contenu dont nous discutons lors de nos séances. Toutes les conversations, observations et communications écrites partagées au cours de notre engagement de coaching sont traitées avec une stricte confidentialité. Je ne partagerai aucune partie de nos conversations avec des tiers, y compris les sponsors ou les organisations impliquées, sans votre consentement explicite, sauf si la divulgation est requise par la loi, une ordonnance judiciaire ou une assignation valide, ou s’il existe un risque imminent de préjudice pour vous-même ou pour autrui.

La sécurité de vos données est importante. Tous les dossiers ou notes, qu’ils soient physiques ou numériques, y compris vos coordonnées et les résumés des séances, sont stockés de manière sécurisée et supprimés de manière appropriée, conformément aux meilleures pratiques en matière de protection des données et au code de déontologie de l’ICF. Si vous avez des doutes sur la manière dont vos informations sont traitées, nous pouvons revoir et clarifier notre accord à tout moment pendant la relation de coaching. Mon objectif est de m’assurer que vous vous sentiez toujours informé, en sécurité et respecté tout au long de notre collaboration. »

Vous pouvez consulter un conseiller juridique afin de déterminer si des clauses de non-responsabilité supplémentaires (par exemple, conseils juridiques, absence de garanties) doivent être explicitement incluses en fonction de votre juridiction.

Compléments facultatifs 

La clause de non-responsabilité suivante s’applique si vous recommandez ou partagez des ressources telles que des livres, des podcasts, des vidéos, des blogs ou des outils créés par d’autres personnes. 

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ RELATIVE AU CONTENU TIERS

🔹Objectif : préciser que le coach n’est pas responsable des conséquences des conseils ou des informations obtenus auprès de tiers.

🔸Importance : vous protège dans le cas où le contenu s’avérerait inexact, trompeur ou préjudiciable et limite votre responsabilité quant à l’exactitude ou la sécurité de ce contenu.

🔅 Exemple : « Il m’arrive parfois de faire référence à des ressources tierces telles que des livres, des sites web, des podcasts ou des experts invités. Ces références sont fournies à titre indicatif et à des fins d’information uniquement. Je ne contrôle ni ne garantis l’exactitude, la pertinence ou l’exhaustivité des contenus tiers et ne suis pas responsable des conséquences résultant de leur utilisation. »

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ RELATIVE À L’ENGAGEMENT D’UN SPONSOR

La clause de non-responsabilité suivante s’applique si le client ou le coach travaille avec un sponsor. 

🔹Objectif : garantir la sécurité de la relation entre le coach et le client et clarifier pour les autres parties les attentes en matière de confidentialité et d’accords financiers.

🔸Importance : Renforce la relation de coaching afin de répondre aux objectifs du client et donne du pouvoir à la relation coach/client. Précise à toutes les parties, conformément au code de déontologie de l’ICF, que le coach respecte « le droit de toutes les parties de mettre fin à la relation de coaching à tout moment et pour quelque raison que ce soit pendant la durée du contrat de coaching, sous réserve des dispositions de l’accord ».

Et de « communiquer (avant le début du coaching) avec le(s) client(s) du coaching, le(s) sponsor(s) et/ou les autres parties impliquées avec lesquelles le coach est en relation directe afin d’expliquer la nature du coaching et de co-créer un accord de coaching concernant les rôles, les responsabilités, la confidentialité, les arrangements financiers et d’autres aspects de la mission de coaching ».

🔅 Exemple : « Lorsqu’un sponsor est impliqué dans une mission de coaching, il est essentiel d’établir un accord clair et respectueux entre toutes les parties avant le début du coaching.

En tant que votre coach, je m’engage à respecter le code de déontologie de l’ICF en veillant à ce que la relation de coaching reste axée sur la co-création d’une expérience centrée sur vos objectifs personnels et votre développement, quelle que soit la personne qui finance la mission.

La confidentialité sera respectée entre le coach et le client, et tout rapport aux sponsors sera limité à ce qui a été explicitement convenu à l’avance. Tous les rôles, responsabilités et arrangements financiers seront clairement définis afin de protéger l’intégrité de notre travail commun. Chaque partie (client, coach et sponsor) se réserve le droit de mettre fin à la mission de coaching à tout moment, conformément aux dispositions de notre accord mutuel. »

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Les coachs sont motivés par la volonté d’avoir un impact durable et d’aider leurs clients à atteindre des objectifs significatifs 😌.

Mais en tant que chefs d’entreprise, il est tout aussi important de protéger cet impact en fixant des limites claires. Une clause de non-responsabilité bien rédigée minimise non seulement les risques juridiques, mais inspire également la confiance, la transparence et le professionnalisme. En définissant clairement vos services, vous établissez une base plus solide pour chaque relation client.

Co-Active a formé plus de 150 000 coachs au cours des trois dernières décennies, les aidant à se lancer et à diriger efficacement. Aujourd’hui, notre cadre et nos outils exclusifs constituent la colonne vertébrale des entreprises de coaching dans le monde entier.

Auteur : Co-Active Training Institute

Traduction : L’équipe Co-Active France

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